Le compte à rebours a commencé pour Ti Pons. Inexorablement...
Son procès se déroulera devant le Tribunal de Paris à une date que nous indiquerons bientôt à celles et ceux qui souhaitent y assister. Il n'y aura pas de huis-clos selon nos sources. Simplement il faudra venir à l'ouverture de l'audience car cette dernière risque de faire salle comble. De toutes façons, nous aurons l'un de nos correspondants sur place qui retranscrira scrupuleusement les débats.
C'est quoi la différence entre un "viol" et un "viol aggravé", se demandera Ti-Sonson.
Le Code pénal dit ceci :
I). — La définition du viol aggravé
Selon l’article 222-23, le viol est un crime puni de 15 ans de réclusion criminelle.
Il peut se retrouver aggravé selon les circonstances de commission du crime expressément prévues par le code pénal.
A). — Les éléments constitutifs du viol aggravé
a). — Élément matériel
Selon la définition de l’article 222-23 du Code pénal, l’élément matériel du viol est caractérisé par tout acte de pénétration sexuelle, de quelque nature qu’il soit, ou tout acte buccogénital commis sur la personne d’autrui ou sur la personne de l’auteur par violence, contrainte, menace ou surprise.
b). — Élément moral (Le viol aggravé)
L’élément moral du viol réside dans la volonté par l’auteur d’imposer un tel acte à la victime qui n’y consent pas."
Etc...Etc...
Bon y'a encore plein d'autres articles mais on ne va pas bouffir nos chers lecteurs avec ça ! Ce qu'il faut savoir c'est qu'un viol aggravé peut valoir à son auteur jusqu'à 15 ans de prison.
Et dans le cas de Ti Pons, la radiation pure et simple du barreau. Va y avoir du sport au Tribunal de la Ville-lumière à l'autonome ! Enfin en novembre si vous préférez...
Dans le cadre d'une opération contre l'orpaillage clandestin ,la Guinée vient d'expulser manu mi Lire la suite
...Kévin T...et de tous les racistes et fachos de France, de Navarre et de Gaule.
Lire la suiteOlivier Jean-Marie vient de dire de manière très mesurée et courtoise ce que ressentent certains Lire la suite
...c'est EXACTEMENT PAREIL ! Lire la suite
Le Mali dont est originaire la famille de B.Bagayoko (né à Levallois -Perret ....pas à Bamako !!! Lire la suite
...si les immigrés de pays bombardés par l'Occident ont aujourd'hui des enfants qui deviennent de Lire la suite
Je suis obligé d' expliquer mot à mot mes commentaires, vu la compréhension obtue de certains . Lire la suite
...n'a tout simplement PAS LE DROIT d'être complice de l'extrême-droitisation de la société franç Lire la suite
La problématique reste exactement la même !!! Lire la suite
..."Noir" et "Antillais" témoigne de ton imbécillité congénitale ! Lire la suite